Thèse de doctorat sur les cultes non-reconnus (Droit et Religion)

Alors que le débat autour de la laïcité a été relancé par le brillant discours du président Emmanuel Macron au Bernardins (cf. note précédente), rappelons qu'au XIXe siècle, le système concordataire a régulièrement discriminé, en France, les "cultes non-reconnus", objets d'une très belle thèse de doctorat soutenue récemment par Franck ZARLENGA.

Jusqu'en 1875, nombreuses furent les amendes ou incarcérations, simplement parce qu'on n'appartenait pas aux cultes reconnus (et financés) par l'Etat.

Franck Zarlenga a obtenu le titre de docteur en Droit (Université Paris Est) le 19 mars 2018 sur le sujet suivant : "Le régime juridique des Cultes non reconnus dans la France concordataire (1801-1905)"

Souhaitons que cette remarquable recherche, dirigée par l'excellent juriste Patrice Rolland (du GSRL), soit rapidement publiée!

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France: un guide pour gérer et construire les lieux de culte

"L’une des expressions de la liberté de conscience est le libre exercice des cultes. La République en est garante, aux termes de l’article 1er de la loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des Églises et de l’État, dans le respect de l’ordre public et de la liberté d’autrui.

Les édifices cultuels sont une des composantes les plus symboliques de la liberté de culte. Construire un lieu de culte, c’est offrir aux fidèles les moyens de pratiquer leur religion dans des conditions dignes ; c’est aussi affirmer sa présence dans l’espace public et dans la société, avec pour vocation de s’inscrire durablement dans le paysage français et dans son histoire".

Pour lire la suite, et télécharger le guide pratique "gestion et construction des lieux de culte" mis à disposition, en France, par le Ministère de l'Intérieur, cliquer ici.

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La circoncision rituelle. Enjeux de droit, enjeux de vérité

La question de la circoncision rituelle est sensible et complexe. En effet, elle touche à l’enfant, à son corps mais aussi à sa liberté. Elle implique d’ouvrir la discussion à propos d’une prescription plongeant ses racines dans un passé immémorial et considérée comme fondamentale dans les religions concernées.

Elle peut remettre aussi en cause, peu ou prou, les droits et les devoirs des parents à l’égard de leurs fils.

Pour éclairer ces questions, cet ouvrage dirigé par Vincente Fortier, tout juste publié par les Presses Universitaires de Strasbourg, est important. Il rassemble en particulier les contributions de juristes de onze pays différents.

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La REVUE DU DROIT DES RELIGIONS est née

Grâce à l'heureuse initiative de Francis Messner, la Revue du droit des religions est une nouvelle revue semestrielle à comité de lecture publiée par les Presses universitaires de Strasbourg. Elle est consacrée à la régulation juridique du fait religieux. Elle couvre l’ensemble des disciplines juridiques dans leurs rapports avec les religions, qu’il s’agisse des différentes branches du droit public et du droit privé français, mais aussi du droit international, du droit européen ou du droit comparé.

Outre un dossier thématique, chaque numéro comporte des Varia sur des sujets autres que celui du dossier, des chroniques d’actualité et, une fois par an, des notes de lecture.

Le n°1 (mai 2016) porte sur Le financement public des cultes dans une société sécularisée.

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La "Bible" actualisée du Droit français des religions

Pour tous ceux qui s'intéressent aux régulations du religieux, c'est un "must" magistral.

Vient de paraître un très copieux volume intitulé "Droit français des religions", écrit par Jean-Marie Woehrling, Francis Messner, Pierre-Henri Prélot et Isabelle Riassetto (mars 2013). Voici comme l'éditeur (LexisNexis) le présente: 

"Après le succès de sa première publication il y a dix ans - couronnée par le Prix Durieux -, le présent traité a été entièrement remanié et actualisé pour tenir compte des évolutions considérables de la matière. Cette nouvelle édition offre un exposé complet et ordonné du droit positif applicable aux activités et aux institutions religieuses sur le territoire national." Suite ici (lien).

Affiliation religieuse en Europe:problèmes actuels (colloque Strasbourg)

L'UMR 7012 PRISME-SDRE, Société, Droit et Religion en Europe (CNRS/Université de Strasbourg), organise, sous la direction de M. Francis Messner, un colloque international sur L’affiliation religieuse en Europe qui se tiendra au Palais universitaire de Strasbourg (salle Tauler), le 7 septembre 2012.

L’objectif est de présenter les problèmes actuels de l’affiliation religieuse. Le colloque comprend une déclinaison du droit européen en la matière ainsi qu’un exposé des dispositions et débats juridiques en France, en Italie, en Belgique et dans certains pays du Maghreb.

Précédé de deux contributions, l’une historique, l’autre sociologique, il sera clôturé par une table ronde rassemblant des spécialistes du droit canonique, du droit ecclésial protestant, du droit musulman et du droit hébraïque. Programme téléchargeable ici.